Les règles, tarifs, programmes et données peuvent changer. La section « Sources et limites » précise le fondement de cette page.
Lors d’une nouvelle adaptation, les équipements spécialisés encore en bon état et transférables sont réinstallés dans le nouveau véhicule et les frais de réinstallation peuvent être couverts. Le programme prévoit aussi certains frais de réparation ou de remplacement lorsque la garantie ne s’applique plus.
Par où commencer
- Faire inventorier les équipements existants.
- Vérifier lesquels sont encore sécuritaires et transférables.
- Demander l’autorisation avant réparation ou remplacement lorsque requise.
- Conserver garanties et factures.
- Faire intégrer les équipements transférables au plan du nouveau véhicule.
Documents et preuves à préparer
- Liste équipements
- Garantie
- Autorisation
Erreurs fréquentes à éviter
- Jeter des équipements réutilisables avant l’évaluation.
- Payer une réparation sans vérifier la couverture.
- Supposer que tout équipement optionnel de confort est remboursable.
Vérifier à la source avant d'agir
Les formulaires, délais, critères et responsabilités peuvent changer. Utilisez les pages officielles ci-dessous pour confirmer la règle qui s'applique à votre situation.
Demandez à Atlas pour retrouver les guides, outils et données déjà présents sur le site qui correspondent à votre situation.
Sources et limites
Une source devenue inaccessible, une règle différente dans votre municipalité ou une donnée dépassée peut être signalée avec le bouton « Signaler une erreur ».