Dernière révision21 août 2026
Prochaine vérificationSelon le cycle éditorial
Type de contenuGuide informatif
Décision importanteConfirmer à la source
Les règles, tarifs, programmes et données peuvent changer. La section « Sources et limites » précise le fondement de cette page.
Le but de cette page
Comprendre le prix de base rajusté, les dispositions, dividendes et transferts de courtier sans traiter un compte imposable comme un CELI.
Par où commencer
- Conserver le coût d'acquisition et les frais pour chaque position.
- Suivre les achats récurrents, distributions réinvesties et transferts.
- Calculer le gain ou la perte lors d'une disposition selon les règles fiscales applicables.
- Distinguer revenu d'intérêts, dividendes et gains en capital.
- Comparer les relevés du courtier à vos propres dossiers avant la déclaration.
Documents et preuves à préparer
- Confirmations de transactions
- Relevés annuels
- Historique des transferts
- T3/T5 et relevés provinciaux
Erreurs fréquentes à éviter
- Utiliser la valeur de marché comme PBR.
- Oublier les distributions réinvesties.
- Croire qu'un transfert entre courtiers est toujours une vente imposable.
- Déclarer uniquement ce que le logiciel importe sans vérifier.
Vérifier à la source avant d'agir
Les formulaires, délais, critères et responsabilités peuvent changer. Utilisez les pages officielles ci-dessous pour confirmer la règle qui s'applique à votre situation.
Besoin de relier plusieurs démarches?
Demandez à Atlas pour retrouver les guides, outils et données déjà présents sur le site qui correspondent à votre situation.
Sources et limites
Sources officielles à confirmer avant une décision : Agence du revenu du Canada, Revenu Québec, Autorité des marchés financiers.
Une source devenue inaccessible, une règle différente dans votre municipalité ou une donnée dépassée peut être signalée avec le bouton « Signaler une erreur ».