Dernière révision21 août 2026
Prochaine vérificationSelon le cycle éditorial
Type de contenuGuide informatif
Décision importanteConfirmer à la source
Les règles, tarifs, programmes et données peuvent changer. La section « Sources et limites » précise le fondement de cette page.
Le but de cette page
Casque, âge, équipement, pistes cyclables, chaussée, alcool et règles municipales pour les nouvelles mobilités.
Par où commencer
- Identifier précisément le type d'appareil et sa puissance/vitesse annoncée.
- Vérifier les règles provinciales et les restrictions municipales du trajet.
- Porter l'équipement de sécurité requis ou recommandé.
- Vérifier où la circulation est permise avant de prendre une piste ou un trottoir.
- Après une collision, documenter les personnes, lieux et dommages.
Documents et preuves à préparer
- Fiche du fabricant
- Photos de l'appareil
- Preuve d'achat
- Informations d'assurance si pertinente
Erreurs fréquentes à éviter
- Présumer qu'une trottinette suit automatiquement les règles d'un vélo.
- Modifier l'appareil sans vérifier si sa catégorie légale change.
- Se fier à une vidéo ancienne pour une règle municipale actuelle.
Vérifier à la source avant d'agir
Les formulaires, délais, critères et responsabilités peuvent changer. Utilisez les pages officielles ci-dessous pour confirmer la règle qui s'applique à votre situation.
Besoin de relier plusieurs démarches?
Demandez à Atlas pour retrouver les guides, outils et données déjà présents sur le site qui correspondent à votre situation.
Sources et limites
Sources officielles à confirmer avant une décision : Gouvernement du Québec, SAAQ.
Une source devenue inaccessible, une règle différente dans votre municipalité ou une donnée dépassée peut être signalée avec le bouton « Signaler une erreur ».