Guide Atlas Québec

Ossements possiblement humains trouvés : sécuriser les lieux et appeler la police

Ne rien déplacer, éloigner les personnes et laisser la police et le coroner déterminer la nature d’une découverte.

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Règle générale seulement

Les exceptions, dates, preuves et conséquences dépendent du dossier. Confirmez le texte actuel auprès de l’organisme responsable ou d’un professionnel compétent avant une décision importante.

Dernière révision29 août 2026
Prochaine vérificationSelon le cycle éditorial
Type de contenuGuide informatif
Décision importanteConfirmer à la source

Les règles, tarifs, programmes et données peuvent changer. La section « Sources et limites » précise le fondement de cette page.

Ne touchez à rien

Cessez immédiatement de creuser ou de manipuler. Éloignez-vous, empêchez l’accès sans piétiner la zone et appelez le 911 ou la police locale.

Préserver la scène

Ne ramassez ni os, vêtement, bijou ou terre. N’essayez pas de déterminer vous-même s’il s’agit d’un humain, d’un animal ou d’un vestige ancien.

Donner une position claire

Transmettez adresse, coordonnées si disponibles, point d’accès, personne sur place et danger du terrain. Suivez les instructions du répartiteur.

Noter sans diffuser

Consignez comment la découverte a été faite et qui est entré dans la zone. Évitez photos rapprochées et publication sur les réseaux sociaux.

Laisser les autorités orienter

La police peut faire intervenir le coroner ou des spécialistes; une piste archéologique sera aussi orientée correctement. Attendez l’autorisation avant de reprendre les travaux.

Signalement d’un décès — Bureau du coroner

English version →

Sources et limites

Sources officielles liées dans le guide. Vérifié le 29 août 2026; confirmer les règles, formulaires et délais actuels auprès de l’organisme responsable.

Une source devenue inaccessible, une règle différente dans votre municipalité ou une donnée dépassée peut être signalée avec le bouton « Signaler une erreur ».

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